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Organisation Internationale pour la Régularisation des Arts et de la Culture.
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Différents types de
Certificats
Certificat Premier Art Africain (CPAA)
Droit Patrimonial International (ADPI)
Carte ICOM (CICOM)
Titre de propriété (TP)
Certificat de Droit de Propriété (CDP)
Certificat de Communication Internationale (CCI)
Carte Professionnelle ICOM
Carte professionnelle délivrée par l'ICOM.
Certificat de Vente Traditionnelle (CVT)
Certificat d'Authenticité (CA)
CERTIFICAT DAUTHENTICITE
Certificat d’authenticité
PASSEPORT
PS
Procuration
PR
Souche
S1
SE
S2
FICHE TVA OIRAC
FTO
Comment faire authentifier son
Certificat
-
1
Création de compte
Veuillez créer un compte en cliquant sur le lien suivant Je m'inscris -
2
Soumettre le(s) certificat(s)
Veuillez sélectionner le type de certificat à soumettre et envoyer le fichier par la suite -
3
Confirmation par un agent
Un agent de l'icom vous contactera par la suite pour plus de clarification. -
4
Délivrance d'une attestation.
Une attestation vous sera délivré par l'ICOM et votre enregistement suivra.
Patrimoines
Patrimoine immatériel
Le patrimoine immatériel est constitué d'éléments qui peuvent se transmettre d'une ...
Patrimoine mobilier
Le patrimoine mobilier est divisé en deux catégories de biens : les documents et les ...
Patrimoine archéologique
Le patrimoine archéologique est constitué de biens et de sites archéologiques. Ce so...
Paysages culturels patrimoniaux
Un paysage culturel patrimonial est façonné à la fois par des facteurs naturels et p...
Rôles et obligations
La Loi sur le patrimoine culturel impose des obligations aux propriétaires de biens pa...